Affichage légal (2 mois)
- [2026-377]ArrêtésNomination de mandataires Concernant la régie de recettes et d'avances auprès du service Vie Locale - n° 35225 MODIFIE ET REMPLACE L'ARRETÉ N° 2024-288 du 28 novembre 2024
- [2026-371]ArrêtésNomination d'un régisseur et du mandataire suppléant pour la régie de recettes et d'avances de l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) des 3-11 ans de la ville d'Ugine - n° 35219 MODIFIE ET REMPLACE LéARRETÉ N° 2025-24 du 10/02/2025
- [2026-065]DécisionsInstitution d'une régie de recettes et d'avances auprès du service secteur jeunesse de la ville d'Ugine créée le 1er janvier 2011 - n° 35227 MODIFIE ET REMPLACE LA DÉCISION N° 2026-61 DU 16 octobre 2026
- [2026-387]ArrêtésCommémoration du 11 novembre - Modification de la circulation et du stationnement
- [2026-386]ArrêtésArrêté permanent - Année 2026 Prestations de maintenance de l'éclairage public, pose et dépose des illuminations
- [2026-385]ArrêtésParking Salle des Fêtes d'Héry sur Ugine - Modification de la circulation et du stationnement
- [2026-384]ArrêtésParking Salle Festive - Modification de la circulation et du stationnement
- [2026-064]DécisionsPrêt à usage sur un bien foncier avec Madame MOLLIER-CARROZ Laura
- [2026-063]DécisionsMise en place d'une convention d'occupation à titre précaire pour la location d'un hangar situé route d'Annecy avec M. FRERY Pascal
- [2026-062]DécisionsMise en place d'une convention d'occupation à titre précaire avec la SARL LA CASA KOCH pour un local sis au 8 rue des Fontaines
- [2026-060]DécisionsMise en place d'un contrat de location avec M. Wilfrid LALIK concernant un logement sis 622 rue du Centenaire - 73400 UGINE
- [2026-382]ArrêtésFlèche du Mt Charvin : Autorisation de débit de boissons temporaire du 3e groupe dans une enceinte sportive
- [2026-381]ArrêtésDauphins Uginois : Autorisation de débit de boissons temporaire du 3e groupe
- [2026-057]DécisionsAcquisition d'un véhicule pour la Police Municipale
- [2026-380]ArrêtésParking place Montmain - Modification du stationnement
- [2026-337]ArrêtésModification de la composition du Comité Social Territorial (CST)
- [2026-379]ArrêtésAvenue Paul Girod, RD 1212 - Modification de la circulation
- [2026-378]ArrêtésRue du Nant Cruet - Modification de la circulation
- [2026-376]ArrêtésAvenue de la Libération, Avenue du Stade et Avenue du Commandant Bulle - Modification de la circulation
- [2026-375]ArrêtésParking Place de l'Hôtel de Ville - Modification du stationnement
1–20 sur 106 résultats
Aperçu du document
Sélectionnez un acte dans la liste pour consulter son document.
