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Actes administratifs de la mairie de Saint-Leu-la-Forêt

Affichage légal (2 mois)

  • [DEC-2026-105]Décisions
    Marché 2025DSTP12 relatif à la fourniture, pose et mise en service de deux systèmes de péage de parking : modification n° 2
  • [DEC-2026-104]Décisions
    CONCLUSION D’UNE CONVENTION AVEC LA SOCIETE 360 DEGRES SECURITE RELATIVE A L’ORGANISATION D’UNE FORMATION PROFESSIONNELLE INTITULEE « RECYCLAGE HABILITATION ELECTRIQUE H0 BR BC B2V » A L’ATTENTION D’AGENTS COMMUNAUX
  • [DEC-2026-103]Décisions
    Demande de subvention auprès de la Caisse d’allocations familiales (Caf) du Val d’Oise au titre du Plan d’Investissement pour l’accueil du jeune enfant (PIAJE) en vue de la création d’une crèche municipale de 30 places au cœur du quartier des Diablots
  • [DEC-2026-102]Décisions
    SIGNATURE DU CONTRAT N° 73878 EN DATE DU 16 OCTOBRE 2026 PROPOSE PAR LA SOCIETE FINANCE ACTIVE RELATIF À L'ORGANISATION EN DISTANCIEL DE 2 FORMATIONS AYANT POUR THEME LA PROSPECTIVE FINANCIERE À L'ATTENTION D’UN AGENT COMMUNAL
  • [DEC-2026-101]Décisions
    Acceptation du devis AGI0508912 établi par l’organisme de formation SOPROMAT en vue de la réalisation d’une formation "certiobiocide désinfectants" au profit d'un agent communal
  • [2026-70]Arrêtés
    Délégation générale de fonctions durant la période du 28 octobre au 1er novembre 2026 à Mme Anne-Sophie JACQUESON, Première adjointe au Maire
  • [2026-69]Arrêtés
    Délégation générale de fonctions du 26 au 27 octobre 2026 à Mme Sandrine TESCARII, Troisième adjointe au Maire
  • [2026-66]Arrêtés
    Marché municipal d'approvisionnement de détail - commission de contrôle du fonctionnement
  • [2026-65]Arrêtés
    Abrogation de l'arrêté n° 2026-2 portant prescription de la modification n° 3 du PLU
  • [DEC-2026-100]Décisions
    Conclusion avec la société GOMMETTE PRODUCTION d’un contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle « Chœur d’oiseaux » en vue de la représentation dudit spectacle les 16 et 17 octobre 2026 à la Maison pour Tous
  • [DEC-2026-099]Décisions
    Conclusion avec la société AZUN SAS d’un contrat de cession du droit de représentation du spectacle « Mes Petits Opéras » pour une représentation le 13 décembre 2026 à 16 h 30 au Quai des Arts à Saint-Leu-la-Forêt.
  • [DEC-2026-098]Décisions
    SOLUTION LOGICIELLE SIRAP - NEXT ADS - CONTRAT D'HEBERGEMENT ET SERVICES ASSOCIES
  • [DEC-2026-097]Décisions
    Conclusion d'une convention de partenariat avec le Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement du Val d'Oise (CAUE 95) en vue de la réalisation d'une mission d'accompagnement de la commune par le CAUE 95 dans le cadre du « programme Cours OASIS » – Ecole maternelle Cadet Rousselle
  • [DEC-2026-096]Décisions
    GESTION DES CORRESPONDANCES - CONCLUSION AVEC LA SOCIETE ULYS SOFT DU CONTRAT SAAS N°2026-2646 RELATIF AU LOGICIEL DOTELEC COURRIER
  • [DEC-2026-095]Décisions
    GESTION DES ACTES ADMINISTRATIFS - CONCLUSION AVEC LA SOCIETE ULYS SOFT DU CONTRAT SAAS N°2026-2645 RELATIF AU LOGICIEL DOTELEC ACTES
  • [DEC-2026-094]Décisions
    ACCEPTATION DU DEVIS N° DE260676 EN DATE DU 24 SEPTEMBRE 2026 ÉTABLI PAR LA SOCIÉTÉ SIRAP RELATIF À L'ORGANISATION EN DISTANCIEL D'UNE FORMATION « NEXT’ADS » À L'ATTENTION D’AGENTS COMMUNAUX UTILISATEURS DUDIT LOGICIEL
  • [2026-62]Arrêtés
    Autorisation de stationnement d'un véhicule taxi dans le cadre de l'autorisation de stationnement n° 1 - modificatif
  • [2026-0100]Conseil Municipal
    Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'Œuvre des Pupilles des Sapeurs-Pompiers
  • [2026-0099]Conseil Municipal
    Désignation des représentants de la commune au sein de la commission locale des charges transférées (CLECT) de la communauté d'agglomération Val Parisis
  • [2026-0098]Conseil Municipal
    Désignation des membres du Conseil d'Exploitation de la Régie du stationnement de Saint-Leu-la-Forêt

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