Recueil des actes administratifs de la mairie de Rivière-Salée
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Conseil Municipal du 28 Mai 2026
[000816]
Conseil Municipal
04 Juin 2026
APPROBATION DES MODALITES D'ORGANISATION DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DE DECEMBRE 2026 - Comité Social Territorial
[000815]
Conseil Municipal
05 Juin 2026
DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT PRESENTEE PAR LA SOCIETE HLM OZANAM - TRAVAUX DE REHABILITATION ET DE CONFORMENT SISMIQUE DE 25 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX AU QUARTIER LAUGIER
[000814]
Conseil Municipal
04 Juin 2026
DEMANDE DE GARANTIE PRESENTEE PAR LA SOCIETE HLM OZANAM -TRAVAUX DE REHABILITATION ET DE CONFORTEMENT SISMIQUE DE 62 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX AU QUARTIER PLAISANCE
[000813]
Conseil Municipal
04 Juin 2026
DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT PRESENTEE PAR LA SOCIETE HLM SIMAR - CONSTRUCTION DE 16 LOGEMENTS A FOND-MASSON
[000812]
Conseil Municipal
04 Juin 2026
TRAVAUX DE REHABILITATION DU TENNIS CLUB DE RIVIERE-SALEE - Approbation du plan de financement prévisionel
[000811]
Conseil Municipal
04 Juin 2026
ATTRIBUTION D'UNE AIDE EXCEPTIONNELLE A DEUX BENEFICIAIRES DU DISPOSITIF "1 Job, 1 Saisonnier"
[000808]
Conseil Municipal
04 Juin 2026
Désignation de 32 contribuables (16 titulaires et 16 suppléants) pour la constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
[000807]
Conseil Municipal
04 Juin 2026
Désignation d'un ou d'une référent.e pour siéger à l'Association Culture Egalité Femmes de Martinique
[000806]
Conseil Municipal
04 Juin 2026
Désignation des représentants de la commune "1 titulaire, 1 suppléant" pour siéger à la Commission d'Elaboration du Schéma d'Aménagement Régional (CESAR).
[000805]
Conseil Municipal
04 Juin 2026
Désignation des représentants "1 titulaire et 1 suppléant" de la commune à la Commission Territoriale des Espaces, Sites et Itinéraires relatifs aux Sports de Nature (C.T.E.S.I)
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