Aller au contenu

Actes administratifs de la ville de Publier

Affichage légal (2 mois)

  • [DE2026-130]Conseil Municipal
    Mise en place d'un barème des astreintes administratives en cas d'infraction d'urbanisme
  • [DE2026-129]Conseil Municipal
    Constitution d'une servitude de passage sur les parcelles B n°492-671-1112
  • [DE2026-128]Conseil Municipal
    Acquisition de la parcelle cadastrée AI n°175
  • [DE2026-127]Conseil Municipal
    Admission en non valeur - Budget principal (61100)
  • [DE2026-126]Conseil Municipal
    Admission en créances éteintes - Budget principal (61100)
  • [DE2026-125]Conseil Municipal
    Corrections d’erreurs sur exercices antérieurs dans la comptabilisation des amortissements du budget principal (61100)
  • [DE2026-124]Conseil Municipal
    Recensement de la population 2027 – Désignation des coordonnateurs et création d’emplois non permanents d’agents recenseurs
  • [DE2026-123]Conseil Municipal
    Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – Service Enfance-Jeunesse-Éducation (abroge et remplace la délibération n° DE2026-098)
  • [DE2026-122]Conseil Municipal
    Création de la commission communale pour l'accessibilité
  • [DE2026-121]Conseil Municipal
    Désignation d'un suppléant du Maire au conseil d'administration de l'APIEME
  • [DE2026-120]Conseil Municipal
    Convention d'accompagnement entre le CAUE et la commune dans le cadre du projet de requalification du chef-lieu
  • [DE2026-119]Conseil Municipal
    Création de la réserve communale de sécurité civile
  • [DE2026-118]Conseil Municipal
    Convention de partenariat avec la Croix-Rouge française dans le cadre de la mise en oeuvre du plan communal de sauvegarde
  • [DE2026-117]Conseil Municipal
    Mise à jour du plan communal de sauvegarde - Dispositions générales
  • [DE2026-116]Conseil Municipal
    Convention de regroupement pour la gestion et la valorisation des certificats d’économies d’énergie avec le SYANE
  • [DE2026-115]Conseil Municipal
    Adhésion à l'Agence régionale auvergne Rhône-Alpes Energie Environnement
  • [DE2026-114]Conseil Municipal
    Convention de mise à disposition du logiciel Fiscalis 3 et de participation financière avec la Communauté de communes Pays d'Evian - Vallée d'Abondance
  • [DE2026-113]Conseil Municipal
    Adhésion au service mutualisé de gestion du système d’information géographique (SIG) de la Communauté de communes Pays d’Evian - Vallée d’Abondance
  • [DE2026-112]Conseil Municipal
    Création d'un jumelage avec la commune de Villa Elisa en Argentine
  • [AR2026-1056]Arrêtés
    ARRETE MODIFICATION DE POLICE DE CIRCULATION ET PERMISSION DE VOIRIE RUE D'AVULLIGOZ - CIRCET

1–20 sur 137 résultats

Aperçu du document

Sélectionnez un acte dans la liste pour consulter son document.