Aller au contenu

Actes administratifs de Pays de Gex agglo

Affichage légal (2 mois)

  • [2026.00139]Décisions
    Contrat de prestations de lutte contre les nuisibles du domaine de Piers à Collonges et du siège de Pays de Gex agglo
  • [2026.00138]Décisions
    Charte de confidentialité et d’échange d’informations au sein du groupe de suivi individualisé CISPD
  • [2026.00137]Décisions
    Contrat de vérification des installations électriques et des appareils de levage au niveau des déchèteries et des services techniques de Pays de Gex agglo
  • [2026.00136]Décisions
    Avenant au contrat de prototype du programme CVC - KN6487/IPT/KT/IPT246C
  • [2026.00135]Décisions
    Convention de déploiement relative au programme ECOPOUSSE par ACTEE (2026-2027)
  • [2026.00274]Bureau Exécutif
    Mesures financières en faveur de l’accompagnement et l’installation d’étudiants en médecine générale dans le Pays de Gex.
  • [2026.00273]Bureau Exécutif
    Demande de subvention dans le cadre du Plan Avenir Montagne : mise en tourisme de promenades natures thématiques cœurs de sites, villes ou villages
  • [2026.00272]Bureau Exécutif
    Candidature à l'Appel à manifestation d'intérêt (AMI) d'OCAD3E pour le financement des système de vidéosurveillance dans les 4 déchèteries du Pays de Gex
  • [2026.00271]Bureau Exécutif
    Attribution du marché « Étude prospective sur la ressource en eau »
  • [2026.00094]Arrêtés
    Arrêté portant délégation ponctuelle de fonction à Madame Sophie REBOUL SALZE, 5eme vice-président, pour assurer la présidence de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
  • [2026.00270]Conseil Communautaire
    Extension de la Zone d'Activité de l'Aiglette : Convention avec l'Établissement Public Foncier de l'Ain (EPF) relative au portage foncier et à la mise à disposition des terrains des Consorts TAVERNIER
  • [2026.00269]Conseil Communautaire
    Extension de la Zone d'Activité de l'Aiglette : Convention avec l'Établissement Public Foncier de l'Ain (EPF) relative au portage foncier et à la mise à disposition des terrains des Consorts GROS
  • [2026.00268]Conseil Communautaire
    Révision allégée n°13 du PLUiH (commune de Prevessin-Moens): Prise en compte de l'avis de la Mission régionale d'autorité environnementale (MRAe) et poursuite de la concertation
  • [2026.00267]Conseil Communautaire
    Modification n°11 du PLUiH (commune de Thoiry) : définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation
  • [2026.00264]Conseil Communautaire
    Convention entre la Communauté d'agglomération du Pays de Gex et les communes portant sur l'implantation et l'exploitation de dispositifs de vidéoprotection
  • [2026.00263]Conseil Communautaire
    Attribution de l'accord-cadre relatif à l'exécution des prestations de topographie et de détection de réseaux (Lots 1 et 2)
  • [2026.00262]Conseil Communautaire
    Schéma Directeur de Gestion des Eaux Pluviales (SDGEP) - Lots 1 et 3 : Approbation des avenants aux marchés d’études
  • [2026.00261]Conseil Communautaire
    Désignation de représentants au sein des conseils d’administration des collèges du territoire
  • [2026.00260]Conseil Communautaire
    Création de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
  • [2026.00259]Conseil Communautaire
    Création de la Commission de Contrôle Financier (CCF)

1–20 sur 79 résultats

Aperçu du document

Sélectionnez un acte dans la liste pour consulter son document.