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Recueil des actes administratifs de la mairie de Ducos

Affichage légal (2 mois)

  • [000933]Conseil Municipal
    APPROBATION AVENANT N°1 CONVENTION DE PARTENARIAT CHANTIER D’INSERTION AVEC L’ASSOCIATION INOVAKYSON « J’EMBELLIS MA VILLE – AN NOU RANN DIKOS PLI BEL »
  • [000932]Conseil Municipal
    PARTENARIAT FINANCIER AVEC ALCOME POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
  • [000931]Conseil Municipal
    ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION TENNIS CLUB DE DUCOS
  • [000930]Conseil Municipal
    ATTRIBUTION DE L'ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX TRAVAUX DE PEINTURE SUR LE PATRIMOINE BATI COMMUNAL – SUBSTITUTION DE L'ATTRIBUTAIRE
  • [000929]Conseil Municipal
    DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT – SOCIETE OZANAM S.A. HABIT LOYER MODERE POUR LA CONSTRUCTION DE 44 LOGEMENTS (20 LLS et 20 LLTS) A LA RUE DU PANIER CARAIBES A DUCOS - EMPRUNT CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
  • [000928]Conseil Municipal
    DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT – SOCIETE IMMOBILIERE DE LA MARTINIQUE (SIMAR) POUR LA REAHABILITATION DE 22 LOGEMENTS (LLTS) A LA BOBIE AU QUARTIER LOURDES A DUCOS - EMPRUNT CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
  • [000927]Conseil Municipal
    DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT – SOCIETE IMMOBILIERE DE LA MARTINIQUE (SIMAR) POUR LA CONSTRUCTION DE 45 LOGEMENTS (33 LLS et 12 LLTS) AU QUARTIER LA CHASSAING A DUCOS - EMPRUNT CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
  • [000926]Conseil Municipal
    ADHESION AU CEREMA
  • [000925]Conseil Municipal
    ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COLLECTIF DES OUVRIERS ET OUVRIÈRES AGRICOLES EMPOISONNÉS PAR LES PESTICIDES (COAADEP)
  • [000924]Conseil Municipal
    DESIGNATION DES MEMBRES POUR SIEGER AU CREFOP : COMITE REGIONAL DE L'EMPLOI, DE LA FORMATION ET DE L'ORIENTATION PROFESSIONNELLES.
  • [000923]Conseil Municipal
    RÉGULARISATION DE LA DÉLIBÉRATION PORTANT DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA SPL MARTINIQUE ÉNERGIES NOUVELLES
  • [000922]Conseil Municipal
    REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

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