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Recueil des actes administratifs de la mairie de Courtry

Affichage légal (2 mois)

  • [2026.00170]Arrêtés
    Portant autorisation d’un débit de boissons temporaire a l’occasion d’une manifestation publique (LOTO de l’ ACAJH)
  • [2026.00169]Arrêtés
    Portant autorisation d’un débit de boissons temporaire a l’occasion d’une manifestation publique (LOTO de l’ ACAJH)
  • [2026.00168]Arrêtés
    travaux rue charles van wyngene PIAN
  • [2026.00167]Arrêtés
    Portant restriction dans différentes voies de la Commune à l'occasion de la course "La foulée rose" le Dimanche 05 Octobre 2025
  • [2026.00164]Arrêtés
    arrêté travaux ouverture tranchée pose fourreaux et chambre rue Charles Van Wyngene COLAS
  • [2026.00163]Arrêtés
    arrete travaux refection des enrobés sur tranchée véolia rue des Chenes TPIDF
  • [2026.00162]Arrêtés
    arrete travaux avec nacelle sur les volets battants 16-32 rue charles Van Wyngene SAS MENUISERIE MOREAU
  • [2026.00161]Arrêtés
    arrêté mise en sécurité mur mitoyen parc de l'hôtel de ville résidence de la mare madame
  • [2026.00159]Arrêtés
    arrêté travaux génie civil pour réparation de fourreaux XP FIBRE ERT rue jean paul sartre
  • [2026.00158]Arrêtés
    arrêté cross collège 2026 parking cvw
  • [2026.00157]Arrêtés
    arrêté déchetterie mobile 10/1026
  • [2026.00156]Arrêtés
    Arrêté permanent elagage SEAT 2026
  • [2026.00074]Conseil municipal
    Modification du tableau des effectifs : création de postes
  • [2026.00073]Conseil municipal
    Approbation du règlement intérieur d'utilisation des installations sportives municipales
  • [2026.00072]Conseil municipal
    Signature de l'adhésion à la ligue de l'enseignement de Seine-et-Marne dans le cadre du dispositif Service Civique
  • [2026.00071]Conseil municipal
    RENOUVELLEMENT DU PROJET ÉDUCATIF DE TERRITOIRE (PEDT)
  • [2026.00070]Conseil municipal
    Signature de la convention relative au remboursement des frais de restauration scolaire pour les enfants des communes extérieures avec la commune de Mitry-Mory
  • [2026.00069]Conseil municipal
    Signature convention entre la Région Ile-de-France et les organismes bénéficiaires des tickets loisirs dans le cadre de l'appel à projets
  • [2026.00068]Conseil municipal
    Signature de la convention d'utilisation du réseau des piscines avec la communauté d'agglomération Paris-Vallée de la marne 2026-2027
  • [2026.00067]Conseil municipal
    Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) – Participation de la commune de Courtry au financement du FSL au titre de l’année 2026

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