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Recueil des actes de la Mairie de Chamonix-Mont-Blanc

Affichage légal (2 mois)

  • [2026.00202]Assemblée délibérante 2026
    Approbation du protocole de sortie de la délégation de service public du Casino de Chamonix
  • [2026.00201]Assemblée délibérante 2026
    Délégation donnée au Maire de procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre.
  • [2026.00200]Assemblée délibérante 2026
    Budget annexe Régie Chamonix Parc Auto - Décision modificative N°1
  • [2026.00199]Assemblée délibérante 2026
    Budget principal - Décision modificative N°2
  • [2026.00198]Assemblée délibérante 2026
    Budget Annexe Régie Chamonix Parc Auto - Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
  • [2026.00197]Assemblée délibérante 2026
    Budget principal - Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
  • [2026.00196]Assemblée délibérante 2026
    Adhésion au groupement de commandes portant sur divers besoins
  • [2026.00195]Assemblée délibérante 2026
    Constitution d'une provision pour dépréciation de l'actif circulant
  • [2026.00194]Assemblée délibérante 2026
    Adhésion au groupement de commandes relatifs aux marchés publics d'assurances
  • [2026.00193]Assemblée délibérante 2026
    Adhésion au dispositif "Achats Publics Mutualisés" du Syane
  • [2026.00192]Assemblée délibérante 2026
    Avenant n°1 à la convention de participation financière à la gestion des risques d'avalanches sur la RD 1506 au Col des Montets avec le Département
  • [2026.00191]Assemblée délibérante 2026
    Ajustement du tableau des effectifs
  • [2026.00190]Assemblée délibérante 2026
    Information au Conseil Municipal concernant une décision d'ester en justice dans l'instance n°2608015 et de conclure une convention d'honoraires avec la Société HK Legal
  • [2026.00189]Assemblée délibérante 2026
    Rapport annuel 2025 de la délégation de service public portant sur la construction et l'exploitation du centre de bien être
  • [2026.00188]Assemblée délibérante 2026
    Rapport annuel 2024/2025 de la délégation de service public portant sur le site sommital du Montenvers
  • [2026.00187]Assemblée délibérante 2026
    Rapport annuel 2025 des délégations de service public portant sur les domaines skiables de Chamonix et de l'Aiguille du Midi
  • [2026.00186]Assemblée délibérante 2026
    Transfert du périmètre du marché hebdomadaire de Chamonix-Mont-Blanc
  • [2026.00185]Assemblée délibérante 2026
    Approbation des tarifs publics hiver 2026/2027 et été 2027 de la DSP « Aiguille du Midi » (Compagnie du Mont-Blanc)
  • [2026.00184]Assemblée délibérante 2026
    Approbation des tarifs publics hiver 2026/27 et été 2027, propres et combinés de la DSP du site du Montenvers (Compagnie de la Mer de Glace)
  • [2026.00183]Assemblée délibérante 2026
    Ouvertures dominicales des commerces de détail

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