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Actes administratifs du CCAS de Sainte-Maxime

Affichage légal (2 mois)

  • [DM-2026-0035]Décisions
    DECISION PORTANT SUR LA POURSUITE DES RENOVATIONS DES SALLES DE BAIN AU SEIN DE LA RESIDENCE AUTONOMIE LES TILLEULS.
  • [DEL-2026-055]Conseil d'Administration
    RESIDENCE AUTONOMIE LES TILLEULS – BUDGET PREVISIONNEL 2027
  • [DEL-2026-054]Conseil d'Administration
    RESIDENCE AUTONOMIE LES TILLEULS - BUDGET 2026 - DECISION MODIFICATIVE N°2
  • [DEL-2026-053]Conseil d'Administration
    CONVENTION DE COLLABORATION ENTRE LE CCAS DE SAINTE-MAXIME ET LE COMITE DEPARTEMENTAL D’EDUCATION POUR LA SANTE DU VAR (CODES 83) - PROJET AVITAM : AGIR POUR BIEN VIEILLIR - RESIDENCE AUTONOMIE LES TILLEULS
  • [DEL-2026-052]Conseil d'Administration
    CONVENTION INTERCOMMUNALE RELATIVE A LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS D’INHUMATION DES PERSONNES DEPOURVUES DE RESSOURCES SUFFISANTES DECEDEES A L’HOPITAL DE GASSIN
  • [DEL-2026-051]Conseil d'Administration
    PRESENTATION DU BILAN D'ACTIVITE 2025 DU SERVICE SOCIAL DU CCAS DE SAINTE-MAXIME
  • [DEL-2026-050]Conseil d'Administration
    DECISIONS DU PRESIDENT DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE PRISES SUR DELEGATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
  • [DEL-2026-049]Conseil d'Administration
    APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DU 08 SEPTEMBRE 2026
  • [DM-2026-0034]Décisions
    DECISION PORTANT SUR LE REMPLACEMENT DU SYSTEME HYDRAULIQUE D’UN ASCENSEURA AU SEIN DE LA RESIDENCE AUTONOMIE LES TILLEULS.
  • [DEL-2026-048]Conseil d'Administration
    DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CCAS DE SAINTE-MAXIME A L'UNION DEPARTEMENTALE DES CENTRES COMMUNAUX D'ACTION SOCIALE (UDCCAS)
  • [DEL-2026-047]Conseil d'Administration
    DECISIONS DU PRESIDENT DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE PRISES SUR DELEGATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
  • [DEL-2026-046]Conseil d'Administration
    APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DU 30 JUIN 2026

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