1. Actes réglementaires de la CAESM
    Conseil Communautaire du Jeudi 22 Février 2024
    [2024.00030]
    Conseil Communautaire
    18/04/2024
    Convention relative à la pose de récepteurs de télé-relève sur les sites de la CAESM
    [2024.00029]
    Conseil Communautaire
    07/03/2024
    Renouvellement des conventions de financement et de moyen du Dispositif de Financement de l'Assainissement aux Particuliers (DFAP) de l'ODE
    [2024.00027]
    Conseil Communautaire
    12/03/2024
    Demande de subvention FSE + Opération « PLIE de l’Espace Sud 2023-2025 » et Opération «Animation, coordination et communication du PLIE Sud Martinique » 2023-2025
    [2024.00026]
    Conseil Communautaire
    13/03/2024
    Arrêt du projet de PLH 2 après avis des communes.
    [2024.00025]
    Conseil Communautaire
    13/03/2024
    Modification des statuts du SMTVD
      5 délibérations trouvées