Aller au contenu

Actes administratifs de la ville de Berre l'Etang

Affichage légal (2 mois)

  • [2026.00524]ArrêtésRèglementation Générale - Arrêté modificatif portant à la poursuite de l’exploitation et à la fréquentation de l’établissement « CARREFOUR MARKET » sis rue Henri WALLON à Berre l’Etang
  • [2026.00514]ArrêtésAutorisation de travaux et réglementation temporaire des accès au stade municipal Roger-Martin, dans le cadre du remplacement des sirènes du Plan Particulier d'Intervention (PPI), du 22 au 30 octobre 2026.
  • [2026.00301]DécisionsConvention à passer avec le Centre de Formation Professionnelle (CFP) ERA NOVIS BELLATOR pour la mise en œuvre et fonctionnement d’une initiation de sensibilisation à la médiation animale.
  • [2026.00523]ArrêtésAutorisation d'occupation du domaine public communal et conditions techniques de réalisation des ouvrages dans le cadre d'un branchement et d'un raccordement au réseau d'adduction en eau potable. Permissionnaire : Société VIVAIGO - Chemin des Aubes - 13300 SALON DE PROVENCE. Lieu : 1, rue de Sylvanès- parcelle AE 168
  • [2026.00300]DécisionsMarché 2525013_Travaux d'aménagement du hameau de St Estève, Avenant 2
  • [2026.00522]ArrêtésArrêté portant accord de voirie. Branchement et raccordement électrique. Permissionnaire : DR Provence Alpes du Sud - 445, rue André AMP7RE - CS 40426 - 13591 AIX EN PROVENCE CEDEX 3. Lieu : des Jardins de Saint Estève_ parcelle CH 559
  • [2026.00521]ArrêtésConcours des Crèches et Illuminations de Noël - Désignation des membres du Jury.
  • [2026.00520]ArrêtésRéglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l'occasion de travaux urgents de réparation d'une conduite de télécommunications endommagée
  • [2026.00519]ArrêtésPortant réglementation de la circulation et du stationnement à l'occasion d'un déménagement – Rue Pierre Guillaume
  • [2026.00518]ArrêtésImpraticabilité du terrain d'Honneur du Stade de l'Arc pour cause de travaux - Terrain inaccessible du 21 au 269 octobre 2026 inclus.
  • [2026.00515]ArrêtésRéglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l'occasion de travaux de terrassement et de branchement au réseau d'adduction d'eau potable.
  • [2026.00513]ArrêtésRéglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion de travaux sur le réseau de télécommunications – Tirage de câbles de fibre optique
  • [2026.00299]DécisionsContrat de Soutien à la conduite d'ateliers "Initiation aux jeux d'échecs" avec les élèves de l'école élémentaire Frédéric Mistral de Berre l'Etang, Année 2026-2027.
  • [2026.00298]DécisionsDemande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône, au titre du dispositif d'aide à la préservation et à la revalorisation foncière en zone naturelle ou agricole,
  • [2026.00297]DécisionsContrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle à passer avec Le Théâtre de la Toupine pour une représentation du spectacle "Pianoteur" le 21 novembre 2026 au Théâtre l'Envol à Berre l'Etang.
  • [2026.00296]DécisionsConvention de formation professionnelle à passer avec CONCEPT SECURITE FORMATION pour une formation "CACES R482 ENGIN DE CHANTIER CATEGORIE F" pour un agent du 15 au 17 Décembre 2026.
  • [2026.00295]DécisionsMarché C26111012_Pack licences TV TOOLS et formation sur affichage dynamique de la commune de Berre l'Etang_Attribution
  • [2026.00294]DécisionsMarché C26111006_Maintenance, mise à jour, assistance et formation du progiciel de gestion petite enfance et familles: Concerto et modules associés_Attribution
  • [2026.00293]DécisionsMarché C2524015_Maintenance des installation campanaire_Attribution
  • [2026.00292]DécisionsMarché 23116004_Location et entretien d'équipements d'hygiène et textiles de restauration pour la commune de Berre l'Etang_lot 3_Location et entretien d'équipements textiles de restauration_Avenant 1

1–20 sur 207 résultats

Aperçu du document

Sélectionnez un acte dans la liste pour consulter son document.