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Recueil des actes administratifs de la ville de Beaufort-en-Anjou

Affichage légal (2 mois)

  • [2026.00297]Arrêtés
    COMMUNE, route des Petits Ruisseaux et route des Rouissoirs, circulation interdite
  • [2026.00296]Arrêtés
    COMMUNE, stade Roger Serreau, interdiction temporaire d'utilisation des terrains d'honneur et A
  • [2026.00284]Arrêtés
    Autorisation ouverture ERP - SEVEN CLUB
  • [2026.00135]Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou
    Participation communale au frais de scolarité de la classe ULIS de Gennes-Val-de-Loire
  • [2026.00134]Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou
    Garantie d'emprunt - Acquisition de 60 logements sociaux opération Podeliha "Rue Charles de Gaulle"
  • [2026.00133]Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou
    Décision modificative n°2026-350-02 Budget Principal
  • [2026.00132]Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou
    Affectation au budget annexe « Pharéo » des immobilisations, régularisation du transfert des emprunts liés à l'équipement et modalités d'amortissement
  • [2026.00131]Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou
    Admission non valeur et créances éteintes 2026
  • [2026.00272]Arrêtés
    COMMUNE, route des Petits Ruisseaux et route des Rouissoirs, circulation interdite
  • [2026.00267]Arrêtés
    ESVA, SEMI-MARATHON ET FOULEES, stationnement véhicules d'exposition et foodtrucks
  • [2026.00266]Arrêtés
    ESVA, semi-marathon et foulées dimanche 6 octobre 2026
  • [2026.00265]Arrêtés
    ESVA, SEMI-MARATHON ET FOULEES, stationnement stands barnums
  • [2026.00016]Décisions
    Reprise de provisions pour créances douteuses constituées au titre de l'exercice 2025
  • [2026.00015]Décisions
    Provision pour créances douteuses au titre de l'exercice 2026
  • [2026.00128]Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou
    Mobilités - Désignation de représentants au comité des partenaires de la Communauté de Communes Baugeois-Vallée
  • [2026.00127]Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou
    Abrogation de la délibération autorisant le maire à signer la convention avec le PNR pour la renaturation de la cour d'école de la Vallée
  • [2026.00126]Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou
    Tarification de l'accueil de loisirs des vacances
  • [2026.00125]Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou
    Recensement de la population 2027 – Recrutements coordinateur et agents recenseurs - vacataires
  • [2026.00124]Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou
    Modification du tableau des emplois - changement de filière poste ATSEM 27/35
  • [2026.00122]Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou
    Rétrocession parcelle ZA 503 - Lotissement "Les Airaults" - Foncier Aménagement

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