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Recueil des actes administratifs de la Communauté de Communes Baugeois-Vallée

Affichage légal (2 mois)

  • [2026.00023]DécisionsAttribution d'une prime à la sortie de vacance des logements
  • [2026.00022]DécisionsAttribution d’une aide à la location de véhicule électrique pour les salariés du territoire de Baugeois-Vallée
  • [2026.00184]Conseil communautaireChambre régionale des Comptes - Rapport de synthèse "gouvernance institutionnelle des collectivités territoriales et de leurs groupements en Pays de la Loire"
  • [2026.00183]Conseil communautaireSyndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire - Rapport d'activités 2025
  • [2026.00182]Conseil communautaireSIVERT de l'Anjou - Rapport d'activités 2025
  • [2026.00181]Conseil communautaireElimination des déchets - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service - Année 2025
  • [2026.00180]Conseil communautaireParc Naturel Loire-Anjou-Touraine - Rapport d'activités 2025
  • [2026.00179]Conseil communautaireEtablissement Public Loire - Rapports annuels sur l'animation du Programme d'Actions de Prévention des Inondations des Vals d'Authion et de la Loire 2025
  • [2026.00178]Conseil communautaireSyndicat Mixte des Basses Vallées Angevines et de la Romme - Rapport d'activités 2025
  • [2026.00177]Conseil communautaireSyndicat Mixte Fare Loir Aulne Maulne et Marconne - Rapport d'activités 2025
  • [2026.00176]Conseil communautaireSyndicat Mixte des Bassins de l'Authion et de ses Affluents - Rapport d'activités 2025
  • [2026.00175]Conseil communautaireAssainissement non collectif - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public - Année 2025
  • [2026.00174]Conseil communautaireAssainissement collectif - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service - Année 2025
  • [2026.00173]Conseil communautaireEau potable - Rapport annuel sur le prix et la qualité de service - Année 2025
  • [2026.00172]Conseil communautaireConvention pour la restauration d’une mare privée à Cheviré-le-Rouge
  • [2026.00171]Conseil communautaireMise en œuvre d'une Obligation Réelle Environnementale sur la parcelle AI n°415 à Baugé
  • [2026.00170]Conseil communautaireDéclaration préalable au projet de centrale photovoltaïque sur bassin flottant à Noyant-Villages
  • [2026.00169]Conseil communautaireSMO Anjou Numérique - Désignation des représentants de la communauté de communes Baugeois-Vallée - Abrogation de la délibération du 04/06/2026 - Désignation de nouveaux représentants
  • [2026.00168]Conseil communautaireSPL Vallée du Loir Tourisme - Désignation d'un représentant professionnel du tourisme au comité technique consultatif
  • [2026.00167]Conseil communautaireComité Consultatif du Tourisme - Désignation des membres

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