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Recueil des actes administratifs de la ville de Bagnères-de-Bigorre

Affichage légal (2 mois)

  • [2026.00071]Décisions
    Acte portant refonte de l'acte constitutif de la régie de recettes des droits de stationnement sur la voie publique
  • [2026.00133]Arrêtés
    Portant désignation des représentants des associations ou organismes représentant les personnes handicapées au sein de la Commission communale pour l’accessibilité
  • [2026.00125]Arrêtés
    Arrêté municipal portant réglementation des travaux et de l’accès aux cimetières de Bagnères-de-Bigorre pour la Toussaint 2026
  • [2026.00070]Décisions
    Convention de concours technique avec la SAFER Occitanie et la société FFCA en vue de la réalisation de travaux d'expertises permettant d'identifier les biens vacants et sans maîtres potentiels sur le territoire communal
  • [2026.00069]Décisions
    Procès-verbal de bornage ou de reconnaissance de limites parcelle cadastrée section BN n°42 45 b Route des Palomières
  • [2026.00068]Décisions
    Convention de mise à disposition d'un terrain pour dépôt de ruches entre la Commune , le Lycée et le Conservatoire Botanique National
  • [2026.00067]Décisions
    Avenant n°1 à la convention avec le Syndicat Mixte de production d'eau potable de Médous - Travaux de déconnexion des branchements particuliers de la canalisation de l'usine de Médous
  • [2026.00063]Décisions
    Convention de mise à disposition de la salle des fêtes de Lesponne à l'association Nature et Bien Etre
  • [2026.00062]Décisions
    Convention de mise à disposition du Gymnase Blanche Odin
  • [2026.00061]Décisions
    Convention de mise à disposition de locaux Ville de Bagnères-de-Bigorre / Association "Auprès de Vous" - Salle du Haut de la Côte cadastrée AN 181
  • [2026.00060]Décisions
    Avenant au marché public n°250012 : Marché public de travaux de construction d'un DOJO et d'un PADEL couvert - Lots n°01, 05 et 07
  • [2026.00149]Conseil Municipal
    Motion de soutien aux revendications des lycéens et étudiants en faveur du renforcement des moyens de l'Education Nationale et de l'Enseignement Supérieur proposé
  • [2026.00148]Conseil Municipal
    Motion de soutien à la position prise par l’Association Nationale des Maires des Stations de Montagne (ANMSM) au regard de certaines dispositions du projet de loi de Finances pour 2027
  • [2026.00147]Conseil Municipal
    Avenant à la convention passée avec l'association PARLEM pour l'année scolaire 2025/2026
  • [2026.00146]Conseil Municipal
    Budget annexe de l'assainissement - exercice 2026 - régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n°1
  • [2026.00145]Conseil Municipal
    Budget principal - exercice 2026 - régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n°2
  • [2026.00144]Conseil Municipal
    Budget annexe de l'eau - exercice 2026 - régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n°1
  • [2026.00143]Conseil Municipal
    Attribution de la délégation de service public du Casino pour la gestion et l'exploitation du casino de Bagnères-de-Bigorre
  • [2026.00142]Conseil Municipal
    Conventions de sponsoring avec des partenaires privés dans le cadre de l'évènement "Super Mamie Haute Bigorre"
  • [2026.00141]Conseil Municipal
    Convention relative à la viabilité hivernale de la station de la Mongie saison 2026-2027

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