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Actes administratifs de La Plagne Tarentaise

Affichage légal (2 mois)

  • [2026.0508]Arrêtés
    Portant autorisation de réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude des Coches, commune de La Plagne Tarentaise.
  • [2026.0507]Arrêtés
    Portant seconde prorogation de l'arrêté n° 2026.0443 du 15 septembre 2026 relatif à une autorisation de réglementation de la circulation publique sur les sites d'altitude de la commune de La Plagne Tarentaise.
  • [2026.0506]Arrêtés
    Portant seconde prorogation de l'arrêté n° 2026.0458 du 21 septembre 2026 relatif à une autorisation de réglementation de la circulation publique sur les sites d'altitude de La Roche, de Plagne Bellecôte et de Belle Plagne, commune de La Plagne Tarentaise.
  • [2026.0505]Arrêtés
    Portant autorisation de réglementation de la circulation publique à La Côte d'Aime, commune de La Plagne Tarentaise.
  • [2026.0058]Décisions
    Avenant n°3 au bail de courte durée conclu le 11 avril 2024 pour les locaux à usage de restaurant/bar/location de matériel de sport situé chalet du Bresson
  • [2026.0504]Arrêtés
    Portant prorogation de l'arrêté n° 2026.0153 du 13 avril 2026 relatif à une autorisation d'occupation du domaine public et de survol du domaine public par flèche de grue sur le site d'altitude de Belle Plagne, commune de La Plagne Tarentaise.
  • [2026.0503]Arrêtés
    Portant prorogation de l'arrêté n° 2026.0197 du 23 avril 2026 relatif à une autorisation de survol du domaine public par flèche de grue sur le site d'altitude de Belle Plagne, commune de La Plagne Tarentaise.
  • [2026.0502]Arrêtés
    Portant autorisation d'occupation du domaine public sur le site d'altitude des Coches, commune de La Plagne Tarentaise.
  • [2026.0057]Décisions
    Convention de mise à disposition d'une licence de débit de boissons de quatrième catégorie à la SARL "GUILLET DESMOULIN"
  • [2026.0501]Arrêtés
    Portant prorogation de l'arrêté n° 2026.0206 du 28 avril 2026 relatif à une autorisation d'occupation du domaine public et de survol du domaine public par flèche de grue sur le site d'altitude de Belle Plagne, commune de La Plagne Tarentaise.
  • [2026.0500]Arrêtés
    Portant autorisation de réglementation de la circulation publique à Mâcot-la-Plagne, commune de La Plagne Tarentaise.
  • [2026.0499]Arrêtés
    Portant autorisation de réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Villages, commune de La Plagne Tarentaise.
  • [2026.0498]Arrêtés
    Portant réglementation du stationnement et de la circulation publique à Mâcot-la-Plagne et à La Côte d'Aime, commune de La Plagne Tarentaise.
  • [2026.0497]Arrêtés
    Portant autorisation de réglementation de la circulation publique à Mâcot-la-Plagne, commune de La Plagne Tarentaise.
  • [2026.0495]Arrêtés
    Portant autorisation de réglementation de la circulation publique à Mâcot-la-Plagne, commune de La Plagne Tarentaise.
  • [2026.0494]Arrêtés
    Portant autorisation de réglementation de la circulation publique sur le site d'altitude de Plagne Centre, commune de La Plagne Tarentaise.
  • [2026.0493]Arrêtés
    Portant prorogation de l'arrêté n° 2026.0442 du 14 septembre 2026 relatif à une autorisation de réglementation de la circulation publique à Sangot, commune de La Plagne Tarentaise.
  • [2026.0492]Arrêtés
    Portant modification de la période d'intervention autorisée par l'arrêté n° 2026.0485 du 15 octobre 2026.
  • [2026.0490]Arrêtés
    Portant réglementation de la circulation publique à Valezan, commune de La Plagne Tarentaise.
  • [2026.0488]Arrêtés
    Portant réglementation du stationnement sur le site d'altitude de Plagne Bellecôte, commune de La Plagne Tarentaise.

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