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Actes réglementaires de la CAESM

Affichage légal (2 mois)

  • [2026.00145]Conseil Communautaire
    Participation de Monsieur Georges GLONDU aux 20es Rencontres nationales des SCoT, organisées du 4 au 6 novembre 2026 à Angers.
  • [2026.00102]Conseil Communautaire
    Désignation des représentants de l'Espace Sud au contrat littoral Nord
  • [2026.00101]Conseil Communautaire
    Désignation des représentants de l'Espace Sud au Comité de l'Eau et de la Biodiversité et au Comité de Baie de Fort de France
  • [2026.00115]Conseil Communautaire
    Désignation de représentants à la Commission Adhoc Dechets
  • [2026.00111]Bureau Communautaire
    Demande d'aide de la Chambre d'Agriculture dans le cadre de sa participation Salon International de l'Agriculture du 21 février au 1er mars 2026
  • [2026.00110]Bureau Communautaire
    Demandes d’aides formulées dans le cadre du dispositif d'aide au paiement des loyers en faveur des entreprises du territoire de l’Espace Sud
  • [2026.00109]Bureau Communautaire
    Demande d'aide du Collectif des Ouvriers Agricoles et de leurs Ayants Droits Empoisonnés par les Pesticides (COAADEP) pour l’aménagement d’un bus dédié à de la sensibilisation
  • [2026.00122]Conseil Communautaire
    Mandat donné au CDG de Martinique pour la mise en concurrence du contrat-groupe d'assurance statutaire
  • [2026.00019]Bureau Communautaire
    Transfert des dossiers LES au GUAL
  • [2026.00126]Conseil Communautaire
    Demande d'aide complémentaire AAH de l'opérateur "ECM" pour le compte de 37 administrés
  • [2026.00125]Conseil Communautaire
    Demande de subvention 2026 du CLLAJ
  • [2026.00124]Conseil Communautaire
    Participation à l'OPAH-RU de la Ville du Saint-Esprit
  • [2026.00123]Conseil Communautaire
    Demande de subvention annuelle de la MILSUD – année 2026
  • [2026.00121]Conseil Communautaire
    Validation du cahier des charges de cession de terrains du Parc d'activités de MAUPEOU
  • [2026.00120]Conseil Communautaire
    Projet de Statuts de l'Association Syndicale Libre (ASL) du Parc d'activités de Maupéou
  • [2026.00119]Conseil Communautaire
    Régularisation comptable d’une écriture d’amortissement erronée
  • [2026.00118]Conseil Communautaire
    Décision modificative n°1 - Exercice 2026 - Modification des autorisations de programme ( AP) - budget annexe assainissement
  • [2026.00117]Conseil Communautaire
    Décision modificative n°1 - budget annexe assainissement
  • [2026.00116]Conseil Communautaire
    Décision modificative n°1 / 2026 - budget principal
  • [2026.00114]Conseil Communautaire
    Désignation du Président du Conseil de Développement de l'Espace Sud

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