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Recueil des actes administratifs de la CACEM

Affichage légal (2 mois)

  • [2026.00069]Arrêtés
    ARRETE PORTANT MODIFICATION DE L’ARRETE N°66/2026/DGA4 RELATIF AUX JOURS ET HORAIRES D’OUVERTURE DU MARCHÉ DE GROS COMMUNAUTAIRE DE FRUITS ET LÉGUMES DE DILLON
  • [2026.00068]Arrêtés
    PORTANT DÉSIGNATION DES PERSONNALITÉS JUSTIFIANT D’UNE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE OU D’UNE QUALIFICATION ÉQUIVALENTE À CELLE EXIGÉE DES CANDIDATS, MEMBRES DU JURY DE CONCOURS CONCOURS RESTREINT DE MAÎTRISE D’ŒUVRE SUR « ESQUISSE » RELATIF AUX TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU MARCHÉ AUX POISSONS, LÉGUMES ET VIANDES DE LA VILLE DE FORT-DE-FRANCE
  • [2026.00067]Arrêtés
    PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION TECHNIQUE DANS LE CADRE DU CONCOURS RESTREINT DE MAITRISE D’ŒUVRE SUR « ESQUISSE » RELATIF AUX TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU MARCHÉ AUX POISSONS, LÉGUMES ET VIANDES DE LA VILLE DE FORT-DE-FRANCE
  • [2026.00185]Conseil communautaire
    Demande de subvention de l'association ZERO DECHET MARTINIQUE pour le financement du projet « Ça déborde toujours ! »
  • [2026.00163]Conseil communautaire
    Bilan de l'évaluation du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de la CACEM et lancement de la démarche de révision
  • [2026.00162]Conseil communautaire
    Demande de renouvellement de la Convention Pluriannuelle d’Objectifs (CPO) du Groupement d'Insertion des personnes Handicapées Physiques Association des Travailleurs Handicapes en Activité de la Martinique (GIHP ATHAMA) pour la mise en œuvre de son action "Pour une société inclusive"
  • [2026.00066]Arrêtés
    ARRETE MODIFICATIF DE L’ARRETE N° 61/2026/DGA4 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DES JOURS ET HORAIRES D’OUVERTURE DU MARCHÉ DE GROS COMMUNAUTAIRE DE FRUITS ET LÉGUMES DE DILLON
  • [2026.00065]Arrêtés
    PORTANT DESIGNATION DE REPRESENTATION A MADAME Juliette RENCIOT - CONSEILLERE COMMUNAUTAIRE - DELEGUEE A L’HABITAT
  • [2026.00064]Arrêtés
    MODIFIANT L’ARRETE N°46/2026/DGA1 RELATIF A LA DELEGATION DE FONCTION A MONSIEUR Franck SAINTE-ROSE-ROSEMOND – 7EME VICE PRESIDENT DE LA CACEM EN RAISON DE SA QUALITE DE PRESIDENT DE LA COMMISSION« ATTRACTIVITE ECONOMIQUE ET INNOVATION »
  • [2026.00177]Conseil communautaire
    Note relative à la finalisation de la comptabilisation du patrimoine du PORT DE L’ETANG Z’ABRICOT sur le Budget Annexe dédié
  • [2026.00063]Arrêtés
    FIXANT LES CONDITIONS DU CONTRAT DE CREDIT RELAIS SUR SUBVENTION AUPRES DE LA CAISSE D’EPARGNE PROVENCE ALPES CORSE
  • [2026.00189]Conseil communautaire
    Présentation du programme d'actions dédié à l'économie circulaire : LE CONTRAT D’OBJECTIF DECHETS OUTRE-MER DE L’ADEME état d'avancement et désignation d'un élu référent
  • [2026.00186]Conseil communautaire
    Programme Local de prévention des déchets ménagers et assimilées (PLPDMA) de la CACEM : Présentation - Etat d'avancement et désignation d'un élu référent
  • [2026.00184]Conseil communautaire
    Désignation de représentants de la CACEM au sein des Assemblées Générales de copropriété où l’EPCI est propriétaire
  • [2026.00183]Conseil communautaire
    Demande de financement de l'association AREBIO
  • [2026.00169]Conseil communautaire
    Désignation des membres titulaires et suppléants au Comité Territorial pour l'Emploi (CTE), au Comité Local pour l'Emploi (CLE), à la Commission inclusion et Insertion par l'activité économique ( IAE)
  • [2026.00159]Conseil communautaire
    Approbation du Règlement d’attribution des subventions de fonctionnement de la Commission de Promotion du Territoire, Tourisme, Coopération, Citoyenneté et Mutualisation
  • [2026.00179]Conseil communautaire
    Actualisation des Autorisations d’Engagement et Crédits de Paiement (AE/CP) pour la période 2026-2030
  • [2026.00178]Conseil communautaire
    Actualisation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) pour la période 2026-2030
  • [2026.00176]Conseil communautaire
    Plan de financement du projet d’aménagement de la promenade piétonne du FRONT DE MER DE FORT-DE-FRANCE tranches 1, 2 et 3

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